Tra­vailleurs déta­chés : la « clause Molière » divise la classe poli­tique

Tra­vailleurs déta­chés : la « clause Molière » divise la classe poli­tique

Visuel du site « Clausemolière.fr » qui sera mis en ligne mar­di après-midi.

Ce stra­ta­gème inven­té par un élu d’An­gou­lême pour contour­ner la direc­tive Bol­ke­stein fait débat, notam­ment à droite où cer­tains pressent Fran­çois Fillon de l’a­dop­ter. Au centre et à gauche on dénonce le « racisme » et la « ten­ta­tion du repli natio­na­liste ».

Nous avions été les pre­miers à en par­ler dans Le Figa­ro  il y a tout juste un an. Depuis, le stra­ta­gème d’un élu d’An­gou­lême pour évi­ter le recours aux tra­vailleurs déta­chés a fait flo­rès. Sur­nom­mée par son inven­teur, Vincent You, « clause Molière », il s’a­git d’un ajout dans les contrats de chan­tiers publics sti­pu­lant que les tra­vailleurs doivent maî­tri­ser le fran­çais, « pour des rai­sons de sécu­ri­té », à moins de payer un inter­prète. Cela per­met d’é­vi­ter le recours aux tra­vailleurs déta­chés, sans subir l’ac­cu­sa­tion de « dis­cri­mi­na­tion ». Elle est sou­te­nue désor­mais par cinq régions de droite ( Pays de la Loire, Hauts-de-France, Nor­man­die, Auvergne-Rhône-Alpes et Ile-de-France), une région de gauche (Centre Val-de-Loire), cinq dépar­te­ments et de nom­breuses villes. Alexandre Jar­din, le can­di­dat des « zèbres » à la pré­si­den­tielle, dit avoir été séduit par l’i­ni­tia­tive.

Le débat a pris une tour­nure natio­nale lorsque Laurent Wau­quiez, pré­sident de la région Auvergne-Rhône-Alpes, a pré­sen­té une bri­gade de contrôle char­gée de veiller au res­pect du fran­çais sur les chan­tiers de la région. Un bras de fer l’op­pose au pré­fet qui a jugé cette mesure « illé­gale » après avoir été sai­si par l’op­po­si­tion. De son côté, la pré­fec­ture de la région Hauts-de-France, où la clause a été adop­tée, a pro­duit un docu­ment éma­nant de l’Ob­ser­va­toire régio­nal de la com­mande publique qui juge que la mesure tient la route juri­di­que­ment. « L’ob­jec­tif recherché,affirme ce docu­ment , à savoir assu­rer la néces­saire sécu­ri­té des tra­vailleurs sur le chan­tier, est pré­ser­vé, tout en res­pec­tant les prin­cipes de liber­té d’ac­cès à la com­mande publique, d’é­ga­li­té de trai­te­ment des can­di­dats et de trans­pa­rence des pro­cé­dures, des­quels découle le prin­cipe de non-dis­cri­mi­na­tion en rai­son de la natio­na­li­té, posés par le code de mar­chés publics et les règles euro­péennes ».

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