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Des ambi­va­lences de la cen­sure royale

La cen­sure s’est déve­lop­pée sous l’An­cien Régime avec la mul­ti­pli­ca­tion des livres et la pro­pa­ga­tion des idées nou­velles. Non sans se heur­ter à cer­taines limites. Essai d’empirisme organisateur.

La cen­sure n’est pas une inven­tion moderne. Toute socié­té pen­sant ses limites, ses inter­dits et ses tabous, elle aura ten­dance à exer­cer un con-trôle sur les opi­nions, les idées, les pro­pos déviants. La cen­sure est une forme de ce contrôle, auquel les divers pou­voirs ont recours quand la pres­sion sociale ne suf­fit plus. Le récent pro­jet de loi du pré­sident Macron contre les fake news n’est pas ori­gi­nal en lui-même, mais il est sym­bo­li­que­ment impor­tant et pose la ques­tion de la cen­sure, de sa légi­ti­mi­té mais aus­si de son effi­ca­ci­té. Nous avons dénon­cé, par ailleurs, ce qui pou­vait se cacher der­rière la lutte contre les fausses infor­ma­tions. La Monar­chie, cepen­dant, a pra­ti­qué la cen­sure, par­fois bru­ta­le­ment. De cette his­toire, des leçons peuvent et doivent en être tirées.

Trois canaux de censure

Au Moyen Àge, le contrôle de la pro­duc­tion écrite était rela­ti­ve­ment aisé, dans la mesure où les centres de l’é­crit étaient limi­tés en nombre et leurs pro­duc­tions limi­tées en quan­ti­té. La dif­fu­sion de l’im­pri­me­rie à par­tir du milieu du XVe siècle, asso­ciée à la Réforme et à la pro­pa­ga­tion d’i­dées nou­velles remet­tant en cause cer­tains aspects du dogme chré­tien, sus­cite en France le déve­lop­pe­ment de la cen­sure. Les pre­mières mesures prises par les pou­voirs d’An­cien Régime contre la liber­té de publi­ca­tion répondent à l’im­pé­ra­tif de la défense du catho­li­cisme. Aus­si la cen­sure passe-t-elle par trois canaux : la Monar­chie, l’É­glise et les par­le­ments. En 1543, la facul­té de théo­lo­gie de l’u­ni­ver­si­té de Paris (la Sor­bonne) publie un cata­logue de livres « héré­tiques », après avoir condam­né la Réforme vingt ans plus tôt (Rome publi­ra quant à lui son Index en 1571). 

En 1551, l’é­dit de Châ­teau­briant orga­nise la cen­sure royale ; il inter­dit l’im­pres­sion et la vente des livres inva­li­dés par la facul­té de théo­lo­gie. D’autres mesures seront prises afin de contrô­ler la publi­ca­tion des livres : la cen­sure royale impose de men­tion­ner le nom de l’au­teur et de l’im­pri­meur sur les publi­ca­tions, limite le nombre des impri­meurs dans chaque ville, ins­taure le « pri­vi­lège du roi », consti­tuant à la fois auto­ri­sa­tion de publi­ca­tion et pro­tec­tion de l’im­pri­meur contre les contre­fa­çons. La cen­sure s’ins­ti­tu­tion­na­lise au cours du XVIIe siècle ; la direc­tion des Lettres repose sur le règle­ment de la Librai­rie à par­tir de 1686 ; tout livre doit pas­ser par la cen­sure royale avant d’être publié : l’au­teur ou l’im­pri­meur doit sou­mettre l’ou­vrage à un cen­seur qui peut le refu­ser, deman­der des cor­rec­tions ou bien l’ap­prou­ver. Une fois l’ou­vrage paru, après contrôle de la cen­sure royale, les autres cen­sures peuvent inter­ve­nir : l’É­glise peut faire des remon­trances au roi lors de l’as­sem­blée du cler­gé ; les par­le­ments peuvent éga­le­ment enga­ger des pour­suites judi­ciaires contre des livres et obte­nir leur des­truc­tion. Le sys­tème com­mence à ren­con­trer ses limites au XVIIIe siècle. Les fonc­tion­naires char­gés de la cen­sure aspi­raient eux-mêmes à plus de libé­ra­li­té dans la déli­vrance des auto­ri­sa­tions. Cepen­dant, la res­pon­sa­bi­li­té du cen­seur devant le public a ten­dance à grip­per le sys­tème : afin de ne com­pro­mettre ni l’ad­mi­nis­tra­tion, ni leur per­sonne, beau­coup de cen­seurs hésitent à déli­vrer des auto­ri­sa­tions, au point que ces contra­dic­tions « dégé­né­rant en rigueur abu­sive, arrêtent même les ouvrages que le pou­voir aurait inté­rêt à lais­ser cir­cu­ler » (Made­leine Cerf, « La cen­sure royale à la fin du XVIIIe siècle », Com­mu­ni­ca­tions, n° 9, 1967). Aus­si la cen­sure royale s’est-elle retrou­vée dans une situa­tion para­doxale : n’ayant jamais été aus­si orga­ni­sée et struc­tu­rée, elle ne pou­vait limi­ter la cir­cu­la­tion des idées nou­velles. La cen­sure pré­ven­tive est abo­lie par l’ar­ticle 11 de la Décla­ra­tion des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789, ce qui ne signi­fie pas la fin défi­ni­tive de la cen­sure, la loi pou­vant tou­jours déter­mi­ner les limites de la liber­té d’ex­pres­sion et de publication.

La cen­sure d’An­cien Régime doit être cepen­dant rela­ti­vi­sée et contex­tua­li­sée. Les tra­vaux des his­to­riens sur l’é­dit de Châ­teau­briant montrent que, glo­ba­le­ment, seule­ment 10 % des condam­nés à mort en ver­tu de ce texte furent réel­le­ment exé­cu­tés (et ce dans le contexte cri­tique des guerres de Reli­gion qui divi­saient le royaume). De plus, à la dif­fé­rence des pou­voirs des siècles sui­vants, ceux d’An­cien Régime n’a­vaient pas les moyens d’être tota­li­taires. Les libraires pou­vaient contour­ner la cen­sure en ven­dant des ouvrages pré­sen­tés comme venant de l’é­tran­ger, mais en fait impri­més en France sous une fausse adresse. De plus, il était dif­fi­cile, pour la police, d’exer­cer les pour­suites une fois le livre paru ; de toute façon, « les pro­fits pro­cu­rés par les objets inter­dits sont tels que l’on est prêt à tout pour bra­ver la pro­hi­bi­tion » (Georges Minois, Cen­sure et culture sous l’An­cien Régime, Fayard, 1995). Par ailleurs, la cen­sure royale fut assez souple, les cen­seurs étant géné­ra­le­ment choi­sis par­mi des gens culti­vés et ouverts aux idées nou­velles. Il en allait de même pour ses admi­nis­tra­teurs (comme Male­sherbes). De plus, les cen­seurs devaient avant tout veiller au res­pect du pou­voir royal, de la morale publique et de la reli­gion sans cri­tères plus pré­cis, ce qui leur lais­sait une cer­taine marge (au XVIIIe siècle, ils ado­ptèrent des cri­tères posi­tifs comme l’u­ti­li­té publique). Dans le même temps, la cen­sure per­met­tait une cer­taine sou­plesse dans l’ap­pro­ba­tion d’une publi­ca­tion : le cen­seur pou­vait octroyer le « pri­vi­lège du roi » (ce qui enga­geait sa res­pon­sa­bi­li­té), une per­mis­sion tacite (auto­ri­sa­tion sans que son nom ne soit men­tion­né) ou une per­mis­sion simple. Par ailleurs, cen­seur et auteur pou­vaient entre­te­nir des rap­ports et le second pou­vait deman­der à chan­ger de censeur. 

La cen­sure et la science

Le pou­voir royal était, en outre, glo­ba­le­ment moins fer­mé aux idées nou­velles que les par­le­ments ou l’É­glise. La cen­sure fut éga­le­ment un ins­tru­ment par­ti­ci­pant à garan­tir la qua­li­té des publi­ca­tions. Comme le rap­pelle Georges Minois en citant Eli­za­beth Eisen­stein, « l’œuvre des pre­miers impri­meurs a conduit aux mys­ti­fi­ca­tions autant qu’à la lumière » [1]. S’il s’a­gis­sait pour le pou­voir de défendre ses inté­rêts, l’un d’entre eux était de garan­tir la qua­li­té des écrits fran­çais. En paral­lèle de la cen­sure, la monar­chie inven­ta le dépôt légal (par un édit de 1537) afin de pro­té­ger (et contrô­ler) les publi­ca­tions. Riche­lieu était à la fois un pro­tec­teur de l’é­crit et un cen­seur : c’est sous son impul­sion que fut créée l’A­ca­dé­mie des lettres (1635). Sous Maza­rin puis Col­bert, la cen­sure s’ac­com­pa­gna tou­jours du mécé­nat. C’est sous ce der­nier que fut fon­dée l’A­ca­dé­mie royale des sciences en 1666. Ain­si, les études por­tant sur la cen­sure royale fran­çaise montrent que la plu­part des ouvrages à conte­nu scien­ti­fique cen­su­rés au XVIIIe siècle le furent parce que les cen­seurs, eux-mêmes savants et devant asso­cier leur nom à la publi­ca­tion, hési­taient à le faire quand ils les jugeaient trop médiocres, presque jamais parce qu’ils les consi­dé­raient comme dan­ge­reux (Ray­mond Birn, La Cen­sure royale des livres dans la France des Lumières, Odile Jacob, 2007). Comme le résume Georges Minois, « la cen­sure, telle qu’elle fonc­tionne sous le règne de Louis XIV, n’est pas un sys­tème d’ar­bi­traire fan­tai­siste » ; « pour­sui­vant des objec­tifs idéo­lo­giques bien défi­nis, elle opère avec sérieux et équi­té, si l’on peut dire, un tra­vail de sélec­tion des­ti­né à pro­mou­voir l’o­rien­ta­tion vou­lue par les auto­ri­tés ».

Les leçons de l’histoire

Ce retour sur la cen­sure d’An­cien Régime éclaire les débats sur la volon­té affi­chée du Gou­ver­ne­ment de lut­ter contre les fausses infor­ma­tions. Il convient de tenir compte de l’é­chec final de la plu­part des sys­tèmes de cen­sure : « tout sys­tème de cen­sure use de cri­tères de juge­ment plus ou moins ana­chro­niques puis­qu’il pose en abso­lu des valeurs sans cesse remises en ques­tion par l’é­vo­lu­tion de la socié­té » (Made­leine Cerf). En effet, plus que le pro­blème de la cir­cu­la­tion de fausses nou­velles, plus que la ques­tion du rap­port à la réa­li­té induit par Inter­net, c’est la notion même de véri­té qui est en jeu : l’É­tat sait-il, peut-il seule­ment savoir, est-il légi­time dans ses pré­ten­tions à savoir et cela peut-il seule­ment don­ner des résultats ?

Charles Horace