Laï­ci­té : ser­ment d’i­vrogne et neu­tra­li­té axiologique

Laï­ci­té : ser­ment d’i­vrogne et neu­tra­li­té axiologique

La Cour de cas­sa­tion vient de tran­cher en faveur d’une employée licen­ciée pour avoir refu­sé de prê­ter ser­ment au nom de sa reli­gion chrétienne.

La chambre sociale de la Cour de cas­sa­tion n’aime déci­dé­ment pas qu’on licen­cie pour motifs reli­gieux. Elle l’a­vait déjà signi­fié dans l’af­faire de la crèche Baby Loup (Soc., 19 mars 2013) ; elle vient de réci­di­ver dans un arrêt du 1er février 2017. Cette fois, le hijab n’y était pour rien. De confes­sion ana­bap­tiste, l’employée en cause, embau­chée par la RATP comme contrô­leur, avait refu­sé de prê­ter ser­ment devant le juge, vio­lant ain­si, sinon la lettre, du moins l’es­prit de la loi du 15 juillet 1845 sur la police des che­mins de fer. Pour­quoi ce refus ? Parce que, pour un lit­té­ra­liste, l’É­van­gile pres­crit de ne point jurer (Mt. 5 : 34). Autant dire que la RATP s’en ficha pas mal et congé­dia l’employée inser­men­tée. Dans le pro­cès pour licen­cie­ment abu­sif qui s’en­sui­vit, cette der­nière fut d’a­bord débou­tée par le conseil des prud’­hommes, puis par la cour d’ap­pel, avant d’ob­te­nir gain de cause devant la Haute Juri­dic­tion. Au visa de l’ar­ticle 9 de la Conven­tion euro­péenne des droits de l’homme, qui pro­tège la liber­té de reli­gion, et de l’ar­ticle L. 1132 – 1 du Code du tra­vail, qui pro­hibe le licen­cie­ment pour rai­sons reli­gieuses, la chambre sociale de la Cour de cas­sa­tion ren­voya dans les cordes les juges du fond et leur fâcheuse manie à vou­loir défendre le ser­ment « RATP-ien ». 

Un débat en vase clos

Mais que les « tra­dis » ne s’ex­citent pas trop ! Rien n’est ici tra­di­tion­nel, ni la thèse de la Cour, ni celle des juges du fond. C’est un débat en vase clos, un affron­te­ment entre deux posi­tions certes contraires, mais à éga­li­té répu­bli­caines. Par-delà leur moti­va­tion for­melle, les juges du fond défendent la sacra­li­té du ser­ment « laïc », enfant pauvre du ser­ment cano­niste. Ils se font ain­si les chantres, incons­cients bien sûr, d’un contrac­tua­lisme hob­be­sien : les hommes naissent indi­vi­dus, ce qui les plonge dans un état de guerre lar­vée, si bien qu’ils doivent, à fin de paix, créer une socié­té holiste, liber­ti­cide et dotée de rites – tel le ser­ment – propres à garan­tir leur cohé­sion. La Cour de cas­sa­tion, de son côté, défend la neu­tra­li­té axio­lo­gique dont est empreinte la laï­ci­té ver­sion 1905. Son contrac­tua­lisme est de type lockéen : les hommes naissent indi­vi­dus, comme chez Hobbes, mais ils s’en trouvent heu­reux, et afin que per­dure cette féli­ci­té, le contrat social qu’ils concluent doit viser non pas la géné­ra­tion d’une col­lec­ti­vi­té arti­fi­cielle, mais la conser­va­tion de leurs droits sub­jec­tifs et liber­tés indi­vi­duelles. Holisme et indi­vi­dua­lisme, « socia­lisme » et libé­ra­lisme, telles sont les deux ten­dances qui tra­versent dia­lec­ti­que­ment le régime répu­bli­cain, depuis son irrup­tion cala­mi­teuse dans l’his­toire de France. De part et d’autre, on construit sur des sables mou­vants, car le pos­tu­lat com­mu­né­ment admis est faux, qui dit de l’homme qu’il serait natu­rel­le­ment esseu­lé, quand les Anciens nous ensei­gnaient qu’il est par nature social. Mais une fois encore, la posi­tion tra­di­tion­nelle, c’est-à-dire per­son­na­liste, n’est pas par­tie pre­nante dans la bagarre fra­tri­cide dont les cou­loirs de la RATP ont recueilli l’écho. 

Neu­tra­li­té-pagaille

Cela ne signi­fie pas que les tra­di­tio­na­listes n’aient rien à dire. Au contraire, tiers à la bagarre, ils sont bien pla­cés pour en pro­phé­ti­ser l’is­sue. Or, entre une sacra­li­té de paille et une neu­tra­li­té-pagaille, nul doute que la dia­lec­tique se résou­dra au pro­fit de la seconde. Car, pour en reve­nir à notre affaire, que vaut un ser­ment, c’est-à-dire une décla­ra­tion solen­nelle « en pre­nant à témoin Dieu » (Lit­tré), quand on a par ailleurs tué Dieu ? Il n’est pas de sacra­li­té qui vaille sans prin­cipe trans­cen­dant pour la fon­der – et l”  »Être Suprême » que vise l’in­ci­pit de la Décla­ra­tion des droits de l’homme et du citoyen n’a rien de trans­cen­dant, si ce n’est dans l’es­prit de quelques frères trois-points. La Cour de cas­sa­tion vient de le rap­pe­ler à sa manière : l’ho­ri­zon his­to­rique de la Répu­blique, c’est bel et bien le libé­ra­lisme, non pas le « socia­lisme » et ses ser­ments d’i­vrogne ; c’est 1789, non pas 1793 et la per­sé­cu­tion des prêtres réfractaires.

Louis Narot