Jacques Vil­le­main : le géno­cide ven­déen, un crime contre l’humanité

Jacques Vil­le­main : le géno­cide ven­déen, un crime contre l’humanité

Si les faits qui se sont pro­duits en Ven­dée en 1793 – 1794 avaient lieu aujourd’­hui, com­ment seraient-ils qua­li­fiés au regard du droit pénal inter­na­tio­nal ? Telle est la ques­tion à laquelle répond Jacques Vil­le­main diplo­mate et juriste.

Emma­nuel Macron vient de par­ler de « crime contre l’hu­ma­ni­té » à pro­pos de la colo­ni­sa­tion. Sans par­ler du fond, cela peut paraître ana­chro­nique : l’a­na­chro­nisme est-il un argu­ment his­to­rique pertinent ?

La « colo­ni­sa­tion » n’est pas réper­to­riée par­mi les « crimes contre l’hu­ma­ni­té » par le sta­tut de la Cour pénale inter­na­tio­nale : l’ar­ticle 7 qui défi­nit ceux-ci fait pour­tant deux pages ! L’a­na­chro­nisme consiste à attri­buer à une époque une réa­li­té qui ne lui appar­tient pas. « Géno­cide » est un concept qui n’a été défi­ni qu’au XXe siècle, mais la réa­li­té des faits com­mis en Ven­dée était évi­dem­ment déjà consi­dé­rée comme cri­mi­nelle en 1793 – 1794. C’é­tait bien des crimes, mais tel­le­ment énormes, tel­le­ment inédits, qu’on ne trou­vait même pas de mot à mettre des­sus : alors les contem­po­rains ont inven­té des néo­lo­gismes. Le conven­tion­nel Lequi­nio parle ain­si de « dépo­pu­la­tion » dès 1794, terme que repren­dra Babeuf en 1796 en y ajou­tant le néo­lo­gisme « popu­li­cide ». Ces mots ont le sens que nous don­nons à « géno­cide ». Tur­reau et Car­rier seront d’ailleurs pour­sui­vis après Ther­mi­dor pour des actes cri­mi­nels com­mis dans ce cadre (leurs pro­cès, comme tous ceux du Tri­bu­nal révo­lu­tion­naire, sont des paro­dies de jus­tice, mais ce qui importe est qu’on ait bien consi­dé­ré à l’é­poque que les faits, si les inté­res­sés pou­vaient en être jugés res­pon­sables, étaient bien des crimes). On ne peut par­ler, et encore, que d’un « ana­chro­nisme des concepts », mais celui-là n’est pas cri­ti­quable. Le juriste Michel Tro­per expli­quait qu’il « consiste à uti­li­ser des concepts nou­veaux pour appré­hen­der une réa­li­té ancienne » ; « cette forme d’a­na­chro­nisme est liée à la néces­si­té d’employer le lan­gage contem­po­rain ou ce qui revient au même, à l’im­pos­si­bi­li­té de repro­duire le lan­gage du pas­sé » ; « cet ana­chro­nisme des concepts n’est donc nul­le­ment illé­gi­time et semble même inévi­table ». Par exemple, il y a des his­to­riens de l’é­co­no­mie qui étu­dient l’in­fla­tion sous l’Em­pire romain, alors qu’il est peu vrai­sem­blable que des gens comme Néron ou Dio­clé­tien aient jamais eu la moindre idée de ce qu’est l’in­fla­tion moné­taire. Ceci ne me semble pas critiquable.

Vous n’hé­si­tez pas à cri­ti­quer les his­to­riens et leurs impré­ci­sions, poin­tant le moment où le com­pa­ra­tisme empêche la conclu­sion ou celui où l’in­ter­pré­ta­tion des faits cède la place au point de vue poli­tique. L’a­na­lyse juri­dique est-elle exempte de ce risque ? 

L’a­na­lyse juri­dique ne repose pas sur le com­pa­ra­tisme. On ne juge pas un crime en le com­pa­rant avec un autre crime, mais en rap­por­tant les faits à une norme qui leur est exté­rieure, et exté­rieure à tous les autres faits : la loi, telle qu’au­then­ti­que­ment inter­pré­tée par la juris­pru­dence. Pour ce qui est du biais poli­tique, bien enten­du, le Droit étant une science poli­tique, on ne peut l’é­li­mi­ner com­plè­te­ment. Mais dans le cas des crimes contre l’hu­ma­ni­té, il est en fait réfé­ré à la phi­lo­so­phie du Droit qui est lar­ge­ment intem­po­relle : même si on remonte à l’An­ti­qui­té, Anti­gone est capable de dire à Créon qu’il y a des lois non écrites qui ne dépendent pas des hommes et qu’au­cune loi écrite (enten­dez : issue d’une ins­ti­tu­tion poli­tique) ne peut trans­gres­ser. Ces lois s’im­posent comme anté­rieures et supé­rieures à toute ins­ti­tu­tion poli­tique qui doit, que ça lui plaise ou non, s’y confor­mer. C’est par exemple le concept de « droits de l’homme » que les ins­ti­tu­tions poli­tiques ne peuvent pas fon­der mais peuvent seule­ment « recon­naître » ou « décla­rer ». La notion de « crime contre l’hu­ma­ni­té » dont est issue celle de « géno­cide » est de cet ordre. La méthode juri­dique d’a­na­lyse est, je ne dis pas la meilleure, mais tout sim­ple­ment la seule qui puisse don­ner une inter­pré­ta­tion légi­time de la nature cri­mi­nelle des faits.

Dans le cas pré­cis de la Ven­dée, où vous éta­blis­sez qu’il y a bien eu géno­cide, le par­ti pris poli­tique de nier la qua­li­té des faits (voire les faits eux-mêmes) est-il encore tenable ? 

Si l’é­ta­blis­se­ment des faits est un débat his­to­rique ou his­to­rien, leur qua­li­fi­ca­tion pénale est un débat juri­dique où les his­to­riens n’ont pas leur place même si leur exper­tise est pré­cieuse pour l’élé­ment maté­riel des crimes. À cet égard je ne crois pas que le néga­tion­nisme des faits soit très actif aujourd’­hui. Même un his­to­rien comme Jean-Clé­ment Mar­tin admet que les « Bleus » avaient écor­ché des Ven­déens et tan­né leurs peaux pour s’en faire des pan­ta­lons. Il essaie seule­ment de « noyer le pois­son » et de faire pas­ser ces faits comme « détail inutile », his­toires somme toute banales car on les aurait vues ailleurs. Mais quand bien même ce serait vrai, en quoi cela leur retire-t-elle leur nature cri­mi­nelle ? Dira-t-on que le fait que les nazis aient tan­né des peaux humaines n’est pas cri­mi­nel ou l’est moins parce que les armées répu­bli­caines l’a­vaient déjà fait avant elles ? De telles posi­tions « com­pa­ra­tistes » ne sont pas « tenables ». Mais quand bien même on entre­rait dans cette logique, que je récuse au nom de la méthode juri­dique, il me semble dif­fi­ci­le­ment tenable de nier, après les drames de l’ex-You­go­sla­vie et du Rwan­da, que les faits de la guerre de Ven­dée, qui sont à cer­tains égards encore pires en termes de bar­ba­rie, sont de l’ordre du crime contre l’hu­ma­ni­té et du crime de génocide.

Dans la longue néga­tion du crime ven­déen et des inten­tions cri­mi­nelles de ceux qui l’or­don­nèrent et l’exé­cu­tèrent, quelle est, au moment des faits, la posi­tion la plus incroyable que vous avez ren­con­trée, celle qui vous a le plus sur­pris par son incon­grui­té, son inco­hé­rence, son impu­dence ? Et deux cent trente ans plus tard ? 

Évi­tons les termes bles­sants. La posi­tion que j’ai le plus de mal à com­prendre est celle de Jean-Clé­ment Mar­tin qui sou­tient qu’il n’y a pas eu de « plan » d’ex­ter­mi­na­tion. Un his­to­rien peut sans doute igno­rer que juri­di­que­ment cet argu­ment ne vaut rien. En revanche, il ne peut pas igno­rer que tant Tur­reau que Car­rier et Lequi­nio ont expli­ci­te­ment affir­mé l’exis­tence de ce « plan ». Un his­to­rien ne peut pas non plus igno­rer la cas­cade des lois votées par la Conven­tion et la cor­res­pon­dance entre le Comi­té de salut public, les repré­sen­tants en mis­sion et les géné­raux sur le ter­rain qui éta­blissent au-delà de tout doute rai­son­nable, his­to­ri­que­ment autant que judi­ciai­re­ment, que ces mas­sacres ont été vou­lus, pré­mé­di­tés et exé­cu­tés en con-science. Que M. Mar­tin le nie me « laisse pan­tois ». C’est l’ex­pres­sion que j’u­ti­lise dans mon livre, j’en res­te­rai là.

Dans le rejet de l’i­dée d’un géno­cide ven­déen, qu’est-ce qui se joue exac­te­ment : la volon­té de décla­rer la Répu­blique irré­pro­chable ou l’i­dée même que celle-ci ne peut rien com­mettre de mau­vais, quel que soit l’acte ? 

La « Révo­lu­tion » a tou­jours eu la valeur d’une « his­toire sainte » pour la gauche radi­cale. Fran­çois Furet a fort bien expli­qué cela et sou­li­gné qu’il était logique que la « pure­té » de la Révo­lu­tion fran­çaise n’ait com­men­cé à être mise en doute en France qu’a­près la misé­rable chute de l’URSS. La Révo­lu­tion de 1917 était en effet vue chez nous comme la « fille », la conti­nua­tion, voire la pleine réa­li­sa­tion de 1789. La Ter­reur (celle de 1793, la sta­li­nienne, etc.) a long­temps été consi­dé­rée comme une néces­si­té his­to­rique par­fai­te­ment légi­time et donc non cri­mi­nelle. Ce qui est en cause dans le néga­tion­nisme des crimes com­mis en Ven­dée, c’est, à mon sens, plus le carac­tère « sal­va­teur » du concept de « Révo­lu­tion », fon­dé sur la néces­si­té de la vio­lence comme « accou­cheuse de l’his­toire » (Marx), que la « Répu­blique » elle-même. Je tiens à res­ter dans une pure logique de droit pénal. D’un point de vue juri­dique, il n’est pas plus fon­dé d’im­pu­ter à « la Répu­blique » les crimes de la guerre de Ven­dée qu’il ne serait juste d’im­pu­ter à « la Monar­chie » ceux de la dévas­ta­tion du Pala­ti­nat en 1689. Il est assez clair qu’une par­tie de ceux qui refusent de qua­li­fier de géno­cide ce qui s’est pas­sé en Ven­dée reprennent, de façon trou­blante, les argu­ments de tous ceux qui jus­ti­fient les mas­sacres d’au­jourd’­hui ou d’hier.